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1/5
Valoriser le patrimoine culturel de la France
  • Benhamou, Françoise
  • La Documentation Française 2011
  • Conseil d'analyse économique
  • Livre

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2/5
Rapport au Parlement : Mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive. Tome 1.
  • Ministère de la Culture et de la Communication
  • Ministère de la Culture 2006
  • Livre

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3/5
Le nouveau droit de l'archéologie préventive.
  • FRIER, P.-L.
  • L'Harmattan 2004
  • Droit du patrimoine culturel et naturel
  • Livre

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4/5
Loi nع 2003-707 du 1er août 2003 mofifiant la loi nع 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive
  • Ministère de la Culture et de la Communication
  • 2003
  • Livre

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5/5
La nouvelle réforme de l'archéologie préventive, loi nع 2003-707 du 1er août 2003.
  • SAUJOT, C.
  • Revue

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